Isabelle Koch

De: Isabelle KOCH
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Isabelle KOCH
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
17e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="17"
JORFTEXT000047201367(source JORF)
nomination
21 Février 202321/02/2023
De: Koch (Isabelle)
représentante du ministre chargé de l'économie et des finances, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres représentant l'Etat
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000044470094(source JORF)
nomination
11 Décembre 202111/12/2021
De: Isabelle Koch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Julie Galland
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000042028922(source JORF)
nomination
24 Juin 202024/06/2020
De: Isabelle KOCH
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: KOCH Isabelle
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Koch (Isabelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Koch (Isabelle)
Objet:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000019961631(source JORF)
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Isabelle Koch
pharmacienne inspectrice de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SJSM0831075S(source BOSanté)
habilitation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Isabelle Koch
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SJSM0831074S(source BOSanté)
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Isabelle Koch, épouse Coquelle
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Koch (Isabelle)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2o A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999